Accord de sous-traitance

Version 2026-10-17-v1. Accepté au paiement avec les CGV.

Objet : hébergement et traitement des données des clients finaux pour le compte du client WBL. Notification des violations sous 48 h (hypothèse).

Sous-traitants ultérieurs : Vercel, Neon, Stripe, e-mail, LLM via AI Gateway. À valider — liste publique définitive